Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERO NAVAL
SOUFFRANT YVES

Numéro de dépôt :
3131046
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
13/11/2011
AERO NAVAL de SOUFFRANT YVES

Présentation de la marque AERO NAVAL

Déposée le 13 novembre 2001 par SOUFFRANT YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « AERO NAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est SOUFFRANT YVES, domicilié(e) LA RICHARDIERE, 49710 LE LONGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUFFRANT YVES - France.

La marque AERO NAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERO NAVAL est expirée depuis le 13 novembre 2011.

SOUFFRANT YVES a également déposé les autres marques suivantes : CAP DE MAURE , MANILLE , CARLINGUE , PILATUS , ALTIPORT , AERO-NAVAL , CHANROSSA alt. 2544 m


SOUFFRANT YVES - LA RICHARDIERE, 49710 LE LONGERON - France


SOUFFRANT YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris en d'autres classes, à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage. Malles et valises. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.